Un professeur d’éducation physique et sportive (EPS) a été condamné ce jeudi à 18 mois de prison avec sursis pour homicide involontaire à la suite du décès tragique d’un élève de collège en Haute-Savoie, a rapporté Le Dauphiné libéré. Cette décision marque la fin d’une longue procédure judiciaire entamée après un accident survenu en 2019.

Un accident survenu lors d’un cours d’EPS

Les faits remontent au 13 mai 2019. Ce jour-là, un collégien de 12 ans, dispensé d’éducation physique et sportive pour raisons de santé, avait participé à un cours organisé par son professeur d’EPS. Au cours de cet entraînement, l’adolescent avait fait un malaise cardiaque soudain. Malgré l’intervention des secours, il était décédé quelques heures plus tard à l’hôpital.

Le jeune garçon souffrait d’une pathologie cardiaque non détectée, ce qui avait compliqué le diagnostic préalable et suscité des interrogations sur l’adéquation du cours avec son état de santé.

Une instruction axée sur les responsabilités de l’enseignant

Dans ce dossier, la justice s’est particulièrement intéressée aux responsabilités professionnelles du professeur et au respect des règles en matière de prise en compte des dispenses médicales. L’enquête avait cherché à déterminer si l’enseignant avait tenu compte de la dispense et si l’organisation du cours avait mis l’enfant en situation de danger.

Le jugement a estimé que, malgré l’absence d’intention de nuire, des failles dans l’encadrement pédagogique et dans la prise en compte de la santé de l’élève avaient contribué à l’accident tragique.

Une peine de prison avec sursis et des obligations

Le professeur, aujourd’hui âgé de 47 ans, a été condamné à 18 mois de prison avec sursis. Cette peine est assortie d’obligations, parmi lesquelles une formation spécifique aux premiers secours et à la gestion des risques en milieu scolaire. Le tribunal a également ordonné une interdiction temporaire d’exercer l’enseignement de l’EPS, ainsi que le versement de dommages et intérêts à la famille de la victime.

Les avocats des parties ont indiqué que les plaidoiries avaient porté sur l’écoute des certificats médicaux, la formation des enseignants et les protocoles internes à l’établissement.

Une décision qui relance le débat sur la sécurité des élèves

Cette affaire avait profondément marqué la communauté éducative locale, mais aussi suscité un débat plus large sur la façon dont les établissements scolaires prennent en compte les problématiques de santé des élèves lors des activités physiques et sportives.

Plusieurs syndicats d’enseignants et associations de parents d’élèves ont salué la décision du tribunal pour l’attention portée à la sécurité des enfants, tout en appelant à renforcer encore davantage les formations et les dispositifs de prévention en milieu scolaire.